REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 : Vie Associative
Afin de bénéficier des cours de danse proposés par l'association, les familles doivent s'acquitter d'une adhésion annuelle, et adhérer au projet pédagogique proposé en début d'année. Elles doivent également participer bénévolement, dans la mesure de leurs moyens, à la vie de l'association, en particulier aux assemblées générales et à la mise en place des manifestations. Les activités de l'association sont ouvertes à tous sans conditions d'admission, hormis l'assurance d'une assiduité aux cours.
Article 2 : Inscription
Le montant des cotisations (frais de scolarité) est fixé par le Conseil d'Administration chaque année. Les frais d'adhésion et les cotisations sont payables à l'inscription. Toute inscription est annuelle. Aucun désistement n'est accepté, sauf en cas de force majeur : raison médicale, déménagement, ou après décision du bureau pour les cas particuliers. Un justificatif (certificat médical, justificatif de domicile…) accompagnera le demande de résiliation. Tout trimestre commencé est néanmoins dû.
Une date d'inscription des nouveaux adhérents est prévue au mois de Septembre de chaque année lors du forum des associations. Les anciens adhérents peuvent se réinscrire avant le forum des associations par préinscription aux dates définies par le bureau lors d'une permanence courant juin, en s'acquittant des frais d'adhésion, soit 10 € par famille. Il est possible de se réinscrire par courrier, en téléchargeant la fiche d'inscription sur le site de l'association, accompagné d'un chèque de 10 € à l'ordre de Danse au Fil de l'Ic.
Article 3 : Adhésion
L'Adhésion, de 10 € par famille, à l'Association est obligatoire. Elle inclut la gestion des frais de dossiers.
Article 4 : Cours d'essai gratuit
Pour les nouveaux adhérents uniquement.
Le nouvel adhérent bénéficie de deux cours d'essai, à l'issue desquels il devra confirmer définitivement ou non son inscription.
Article 5 : Cotisation
Concernant la cotisation annuelle, vous pouvez régler en deux ou trois fois, payable dans son intégralité le jour de l'inscription.
L'association accepte les chèques loisirs de la CAF, les coupons sport et les chèques vacances ANCV.
Article 6 : Certificat Médical
Le certificat médical est obligatoire dès le premier cours et doit être daté de moins de trois mois à l'inscription pour chaque nouvel adhérent. La délivrance et le renouvellement de la licence FFD pour la pratique de la danse sont conditionnés par la production d'un certificat médical de non contre indication à la pratique de la danse, y compris en compétition. Le certificat est valable un an à compter de sa délivrance par le médecin. (Articles L 231-2 et L 231-2-2 du code du sport et R 362-2 du code de l'éducation). A la rentrée 2021, le certificat médical sera obligatoire pour les nouveaux adhérents, celui ci sera dorénavant valable 2 ans. Pour les adhérents qui ont fournis une certificat à la rentrée 2020, ils devront remplir l'attestation médicale à conserver pour eux et nous fournir par contre l'attestation sur l'honneur. Pour les mineurs, un questionnaire médical spécifique est à remplir, l'attestation est à nous remettre. Tous les documents sont téléchargeables sur ce site.
Article 7 : Assurances M.M.A
En tant que licencié à la Fédération Française de Danse, vous bénéficiez d'une assurance responsabilité civile et de garanties individuelles accident à l'occasion de la pratique de la danse. Vous pouvez également souscrire à des garanties supplémentaires et facultatives. En cas d'accident, vous devez vous rapprochez de votre structure de rattachement afin que celui-ci puisse remplir le formulaire de déclaration d'accident et le renvoyer dans les 5 jours ouvrés qui suivent votre accident au " Cabinet Alquier- Desrousseaux - 48 rue de Metz - 31000 Toulouse "
Article 8 : Responsabilités
Les adhérents ne sont sous la responsabilité du professeur que pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu avant ou après le cours ne pourra être imputé à l'Association. Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l'adhérent :
- d'amener l'adhérent dans la salle de danse et de venir les chercher au même endroit,
- de s'assurer de la présence du professeur avant de laisser l'adhérent.
Article 9 : Respect
Les adhérents doivent respecter le professeur ainsi que les autres adhérents du cours. Les adhérents doivent également respecter le matériel mis à leur disposition. Tout manquement entraînerait un avertissement. En cas de récidive, l'adhérent pourra être exclu du cours.
Article 10 : Calendrier, 30 cours annuels au minimum
Les cours sont dispensés de septembre à juin, suivant le calendriers des vacances scolaires, soit 30 cours annuels au minimum. En cas d'absence du professeur, l'association se réserve le droit d'annuler le cours et en informera les parents dans les meilleurs délais.
Article 11 : Urgence médicale
En cas d’urgence médicale pendant les cours, le professeur est habilité à appeler le 15.
Article 12 : Absence
Toute absence d'un adhérent doit être justifiée en nous adressant un email. Les absences des adhérents ne donnent pas lieu à un remplacement de cours. L'absence pour raison médicale au delà de 3 semaines rendra obligatoire la délivrance d'un certificat médical autorisant la reprise de la discipline. Les adhérents doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l'année.
Si le professeur ne peut assurer le cours, un email vous sera adressé dans les meilleurs délais et une information d'absence sera indiqué sur le Facebook de l'association. Les absences ponctuelles d'un professeur ne donneront pas lieu à un remplacement de cours ni à un dédommagement financier.
Article 13 : Droit à l'image
Les adhérents abandonnent tout droit à l'image dans le cadre des cours, des spectacles et autres manifestations organisées pas l'association.
Article 14 : Fin d'année
A compter de la rentrée 2017/2018, le spectacle aura lieu une année sur deux en alternance avec une Porte Ouverte Chorégraphiée et des projets en cours d'année. La représentation du spectacle est payante.
Tout manquement aux règles établies dans les articles ci-dessus peut faire l’objet d'une sanction établie par le Conseil d'Administration.